MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

Le présent site internet quercus-pepiniere.com est édité par :

QUERCUS

SARL au capital de 2 000 €
Siège social : Lieu-dit Rivière – 15, route de la Grande Prairie 16120 Graves-Saint-Amant – France

SIREN : 933 530 438
SIRET : 933 530 438 00011
RCS : Angoulême 933 530 438
TVA intracommunautaire : FR51933530438

Téléphone : 05 45 61 23 12
E-mail : contact@quercus-pepiniere.com

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Vincent Brunet
Gérant de la société QUERCUS.

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :
Chez Nico
www.cheznico.fr

Objet du site

Le site quercus-pepiniere.com est un site vitrine destiné à présenter les activités de QUERCUS, notamment :
- pépinière ;
- culture, vente et location de végétaux ;
- prestations de décors cinématographiques ;
- travaux forestiers et agricoles sur toutes cultures ;
- agroforesterie ;
- entretien et aménagement ;
- prestations de conseil.

Le site ne permet ni la vente en ligne, ni la réservation, ni le paiement en ligne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents, structure générale, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de QUERCUS.

Les photographies réalisées par Christophe Deschanel demeurent la propriété de leur auteur et sont utilisées sur le présent site avec son autorisation.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de QUERCUS ou, le cas échéant, de leurs titulaires de droits, est interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon.

Responsabilité

QUERCUS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, l'entreprise ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations publiées.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations figurant sur le site sous sa responsabilité exclusive.

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Liens hypertextes

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises territorialement compétentes.

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